EDITEUR DU SITE
S.A.F.S.O.
Marc MOSTOLAT
91 chemin de Péchic
40160 PARENTIS-EN-BORN
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Siret : 539 176 230 00016
Date de mise en ligne : 01/11/2014
Directeur de la publication : Marc MOSTOLAT
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY
Site développé avec WordPress
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONFIDENTIALITE – DONNEES PERSONNELLES
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Marc MOSTOLAT
28 Rue des Ecureuils
40160 PARENTIS-EN-BORN
RESPONSABILITE
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
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DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par S.A.F.S.O. sur le site www.safso-immobilier.fr.
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
